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dans le présent document. Si vous n'acceptez pas ces modalités, veuillez cesser l'utilisation du site. EVOLIO se réserve le droit de modifier les modalités en tout temps, et les modifications apportées seront en vigueur immédiatement après le téléchargement des modalités modifiées sur le site du détaillant.

Utilisation du site du détaillant et Limitation de la responsabilité

Certains renseignements retrouvés dans le site du détaillant sont susceptibles de contenir des erreurs, et ils peuvent être mis à jour en tout temps, sans préavis. Le détaillant et EVOLIO ne garantissent pas la conformité ni l'intégralité de ces renseignements et déclinent toute responsabilité pour les erreurs ou les omissions qu'ils renferment. Le détaillant et EVOLIO ne pourront en aucun cas être tenus responsables des dommages causés par suite de la consultation du présent site, des renseignements qui y figurent et de leur utilisation.

Par ailleurs, le site Web du détaillant et les renseignements qui s'y trouvent sont fournis tels quels, sans aucune garantie, implicite ou explicite. EVOLIO décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie en ce qui a trait à la conformité à un usage particulier ou encore à la fiabilité et à l'exactitude des renseignements reproduits sur le site Web du détaillant. Les administrateurs, les dirigeants et les employés de la concession et de EVOLIO ne pourront en aucun cas être tenus responsables de quelque dommage que ce soit causé par un renseignement erroné ou inexact affiché sur le site Web du détaillant. Si une erreur ou une inexactitude est découverte, EVOLIO s'engage à corriger celle-ci dans les meilleurs délais.

EVOLIO ainsi que le concessionnaire ne peuvent garantir la disponibilité du véhicule. En cas de disparité entre la liste d'inventaire et les véhicules réellement disponibles, veuillez consulter directement le concessionnaire.

De plus, EVOLIO décline toute responsabilité quant à l'exactitude ou à la validité de l'information et des éléments graphiques du site Web du détaillant. De plus, EVOLIO ne garantit nullement le caractère adéquat, à quelque fin que ce soit, de l'information ou des éléments graphiques du site Web du détaillant. Cette information et ces éléments sont fournis sans garantie d'aucune sorte. EVOLIO n'accorde par ailleurs aucune garantie quant à tout autre site Web auquel vous pourriez accéder par l'entremise du site Web du détaillant. En accédant à un site Web autre que celui du détaillant, vous comprenez et convenez que le site en question est indépendant du détaillant et de EVOLIO et que le détaillant et EVOLIO n'ont aucun droit de regard sur son contenu. De plus, la présence d'un lien vers un site Web autre que celui du détaillant ne signifie nullement que le détaillant assume quelque responsabilité que ce soit quant au contenu ou à l'utilisation du site en question. Il vous incombe de prendre les mesures nécessaires pour vous assurer que le contenu que vous choisissez d'utiliser est exempt de tout élément destructeur ou perturbateur comme un virus, un ver informatique ou un cheval de Troie.

EVOLIO NE PEUT EN AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE NATURE, INDIRECTS OU SPÉCIAUX COMPRIS, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT LIÉS À L'UTILISATION OU À L'EXACTITUDE DE L'INFORMATION DISPONIBLE OU ÉVOQUÉE SUR CE SITE WEB DU DÉTAILLANT.

Vous accordez par les présentes à Evolio et Motos Illimitées la permission et le droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de diffuser et d'accorder en sous-licence tout matériel ou tout renseignement que vous avez présenté sur le site Web evolio.ca et Motos Illimitées ou de l'incorporer dans d'autres documents, peu importe la forme, le médium ou la technologie. Cette permission et ce droit sont accordés à l'échelle mondiale, exempts de redevances, perpétuels, irrévocables et non exclusifs.

Evolio et Motos Illimitées se réservent le droit d'interdire la diffusion massive de messages textes ou de courriels s'il s'agit de messages non sollicités ou qui suscitent du mécontentement chez les destinataires.

Il vous est interdit d'afficher, de télécharger, de publier, de reproduire, de transmettre ou de distribuer, de quelque façon que ce soit, de l'information ou tout autre élément des sites evolio.ca et de Motos Illimitées qui est protégé par un droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle, ainsi que des ouvrages connexes, sans obtenir la permission écrite du titulaire du droit en question. Il est toutefois permis de télécharger une copie des renseignements dans un seul ordinateur à des fins uniquement personnelles et non commerciales, pourvu que les droits d'auteur et les autres marques de propriété mentionnées accompagnent cette copie.

En consultant le site du détaillant, il vous est interdit:

1. d'afficher, de télécharger, de publier, de reproduire, de transmettre ou de diffuser de quelque façon que ce soit des renseignements ou tout autre élément :
   1. constituant ou encourageant une conduite qui pourrait constituer une infraction criminelle ou donner lieu à des poursuites en responsabilité civile ;
   2. qui sont protégés par un droit d'auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle, ou qui proviennent d'un élément dérivé protégée par ces droits, sans la permission du titulaire du droit d'auteur ou du détenteur des droits ;
2. ni utiliser le site Web du détaillant d'une manière contraire à la loi, notamment par l'affichage ou la transmission de tout renseignement ou logiciel contenant un virus, un coupe-feu, un cheval de Troie, un ver informatique ou tout autre élément nuisible ou perturbateur. Il vous est interdit de télécharger, distribuer ou diffuser de quelque façon que ce soit par le biais du site Web du détaillant du matériel ou des renseignements à caractère diffamatoire, obscène, pornographique et injurieux ou qui enfreignent de quelque façon que ce soit une loi ou violant tout droit d'une autre personne ou entité ou encore qui renferment de la publicité ou une sollicitation de fonds, de produits ou de services.

Droits d'auteur et marques de commerce

Les sites Web evolio.ca et Motos Illimitées ainsi que tout le contenu publié sur les sites Web evolio.ca et Motos Illimitées sont protégés par droits d'auteur, marques de commerce et autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle et de droits de propriété, et sont soit la propriété, soit sous la direction de Evolio et Motos Illimitées, de leurs filiales ou de leurs sociétés apparentées ou accordées en vertu d'une licence. Aucun élément des sites Web evolio.ca et Motos Illimitées ainsi que l'autorisation ou le droit d'utiliser une marque de commerce, un logo ou un autre nom, notamment les noms qui identifient Evolio et Motos Illimitées, leurs filiales et leurs sociétés apparentées ou leurs produits et services respectifs affichés sur les sites Web evolio.ca et Motos Illimitées, ne peuvent être réputé accorder, même implicitement, sans l'autorisation écrite de Evolio, Motos Illimitées ou de la tierce partie titulaire de la marque de commerce, du logo et de l'autre nom en question.

Confidentialité

Evolio et Motos Illimitées ne garantissent aucune confidentialité aux utilisateurs des sites Web evolio.ca et Motos Illimitées. Il est par conséquent recommandé de ne pas utiliser ce service pour la transmission de renseignements confidentiels : une telle utilisation est strictement aux risques de l'utilisateur et Evolio, Motos Illimitées, leurs filiales et leurs sociétés apparentées ne peuvent nullement en être tenues responsables.

EVOLIO et Motos Illimitées reconnaissent l'importance que vous accordez à la protection de la vie privée. Ils ont facilité l'accès à certaines pages de leur site Web pour que vous puissiez consulter EVOLIO et Motos Illimitées en ligne sans devoir fournir de renseignements personnels.

Cependant, dans certains cas, Evolio et Motos Illimitées vous demanderont des renseignements personnels, comme si vous vous abonnez à la liste d'envoi. Ils sont déterminés à faire en sorte que ces renseignements demeurent confidentiels et protégés en tout temps. Vos nom, adresse de courriel, adresse de domicile, numéros de téléphone (à la maison ou mobile) et tout autre renseignement ne seront pas vendus ni divulgués à des annonceurs, à des commerçants ni à toute autre personne ou entreprise commerciale.

Evolio et Motos Illimitées conservent des renseignements sur la provenance des visiteurs, comme leur nom de domaine. Toutefois, une fois ces données analysées à des fins statistiques, elles sont supprimés. Les renseignements démographiques et les habitudes des utilisateurs colligés pendant vos visites sont utilisés de façon anonyme et complètement dépouillés de renseignements personnels, avant de servir dans des rapports destinés à son équipe de gestion ou à ses partenaires commerciaux.

Pour plus de détails, veuillez-vous référer à Politique de Confidentialité.

L'utilisation des témoins

Les témoins sont de tous petits fichiers qui s'installent dans votre disque dur à partir de certaines pages des sites Web evolio.ca et Motos Illimitées. Ils sont inoffensifs, car ils ne peuvent extraire de renseignements de votre disque dur. Ils servent uniquement à personnaliser votre utilisation future des sites Web evolio.ca et Motos Illimitées et ne mettent pas vos renseignements personnels à la disposition de Evolio et de Motos Illimitées. Vous pouvez vous en défaire en tout temps en modifiant la configuration de votre ordinateur. Toutefois, les sites web evolio.ca et Motos Illimitées en ont besoin pour fonctionner.

Recours

En cas d'insatisfaction liée au site Web du détaillant ou aux modalités, règles, politiques, directives ou pratiques de EVOLIO liées à l'exploitation du détaillant, votre seul recours se limite à cesser d'utiliser le site Web du détaillant.

Commerce électronique

Les informations relatives à votre de carte de crédit demeurent confidentielles et sont entrées sur un site sécurisé et protégé. Le détaillant fait usage de mécanismes de sécurité et effectue des contrôles pour protéger l'intégrité et la confidentialité des renseignements relatifs au paiement ou toute autre information personnelle sur le client échangée sur le site.

En tant que consommateur utilisant l'entremise du commerce électronique, vous êtes protégé par les mêmes lois que celles régissant tout consommateur. Nous faisons tout en notre pouvoir afin que le produit acheté en ligne corresponde aux spécifications demandées et que le prix affiché soit exact et inclut tous les frais encourus. Si tout problème devait surgir, soyez assuré qu'il sera traité dans les plus brefs délais et de façon efficace.

Indemnité

Vous vous engagez à tenir Evolio, Motos Illimitées, leurs filiales et leurs sociétés apparentées indemnes et à couvert de la totalité des responsabilités, des frais et des dépenses, honoraires d'avocat raisonnables, liés à la violation des présentes modalités par vous-même ou par les utilisateurs de votre compte, à l'utilisation des sites Web evolio.ca et Motos Illimitées ou encore à la publication ou à la transmission d'information ou d'éléments sur les sites Web evolio.ca et Motos Illimitées par vous-même ou par les utilisateurs de votre compte.

Territoire

Les sites Web EVOLIO et Motos Illimitées proviennent du Canada.

Dispositions diverses

Les présentes modalités, y compris tous les documents qui y sont évoqués, constituent l'entente intégrale entre EVOLIO et vous-même quant à l'objet des présentes. Le fait pour EVOLIO et le détaillant de ne pas demander ou obtenir la stricte exécution d'une disposition des présentes modalités ne peut être interprétée comme une renonciation de sa part à cette disposition ou à un droit quelconque. Le fait que l'une des dispositions des présentes soit déclarée nulle, invalide ou non exécutoire par un tribunal compétent ne nuit en rien aux autres modalités des présentes. La présente entente est régie par les lois de la province de Québec et par les lois fédérales canadiennes applicables dans cette province et elle doit être interprétée à la lumière de ces lois.

Le site du détaillant est conçu et hébergé par EVOLIO. EVOLIO est une filiale de la Corporation Xprima.com inc.